- vente de choses de genre
- договор купли-продажи вещей, определённых родовыми признаками
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Contrat De Vente En France — Introduction générale Présentation générale Droit des obligation … Wikipédia en Français
Contrat de vente — en France Introduction générale Présentation générale Droit des obligation … Wikipédia en Français
Contrat de vente en France — Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France … Wikipédia en Français
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genre — [ ʒɑ̃r ] n. m. • XIIe « sexe »; lat. genus, generis « origine, naissance » I ♦ Vx Race. Mod. Le genre humain : l ensemble des hommes. ⇒ espèce; humanité. Histoire du genre humain. Ennemi (⇒ misanthrope) , bienfaiteur (⇒ philanthrope) du genre… … Encyclopédie Universelle
VENTE (DROIT DE LA) — On doute si la vente (l’achat vente: acquisition d’une chose par un prix, cession d’une chose pour un prix) a succédé au troc (chose contre chose) le jour où l’apparition de la monnaie, mesure des valeurs, permit de substituer une somme d’argent… … Encyclopédie Universelle
Service apres-vente des emissions — Service après vente des émissions Pour les articles homonymes, voir SAV. Service après vente des émissions Titre original Service après … Wikipédia en Français
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Cannabis (Genre) — Chanvre Cet article concerne le chanvre. Pour les autres significations du mot cannabis, voir Cannabis (homonymie) … Wikipédia en Français
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Rédhibitoire — Contrat de vente en France Introduction générale Présentation générale Droit des obligation … Wikipédia en Français